Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHASTELET
Numéro de dépôt :
17410
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/04/1993
Présentation de la marque LE CHASTELET
Déposée le 21 avril 1983 par SABON Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE CHASTELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHASTELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHASTELET est expirée depuis le 21 avril 1993.
SABON Aimé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50